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Marques déposées par VERNET MICHEL
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CARRÉ DU GEVAUDAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRÉ DU GEVAUDAN
VERNET MICHEL

Numéro de dépôt :
3256712
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2023
CARRÉ DU GEVAUDAN de VERNET MICHEL

Présentation de la marque CARRÉ DU GEVAUDAN

Déposée le 5 novembre 2003 par VERNET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRÉ DU GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est VERNET MICHEL domicilié(e) Rue Alexandre Borde - 43170 - SAUGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERNET MICHEL domicilié(e) RUE ALEXANDRE BORDE - 43170 - SAUGUES - France.

La marque CARRÉ DU GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRÉ DU GEVAUDAN est expirée depuis le 5 novembre 2023.


VERNET MICHEL - Rue Alexandre Borde - 43170 - SAUGUES - France


VERNET MICHEL - RUE ALEXANDRE BORDE - 43170 - SAUGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2545244 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.